Vous avez décidé de faire des travaux dans votre appartement ? Bonne idée ! Toutefois, vous devez savoir que ces travaux peut-être des conséquences sur vos copropriétaires. Pour que vos travaux se déroulent pour le mieux, et pour éviter les conflits de voisinage, mieux vaut bien connaître les règles applicables ! La Maison Des Travaux Grésivaudan fait un petit tour d’horizon de ce qu’il faut connaitre avant de se lancer !
Connaitre le règlement de copropriété
Le règlement de copropriété est un document qui définit ce qui est permis ou non au sein de votre immeuble. Le but de ce document est à la fois de préserver la qualité de vie des habitants, mais également l'harmonie du bâtiment et sa pérennité dans le temps. Dans un premier temps assurez-vous de bien définir ce que sont les parties communes et les parties privatives selon votre règlement de copropriété, pour être sûr que vos travaux ne concernent que votre appartement.
Certains travaux peuvent nécessiter l'accord de l'assemblée générale des copropriétaires (comme une modification structurelle sur un mur porteur par exemple), alors que pour d'autres changements, vous n’aurez pas besoin d'une autorisation préalable (tel qu'un changement de peinture à l'intérieur de votre logement).
On croit parfois à tort que si les travaux ont lieu à l'intérieur de notre appartement, cela n'a pas d'impact sur la copropriété. Or, certains règlements définissent des règles, comme par exemple pour le revêtement de sol (qui peut avoir un impact sur le confort acoustique des voisins.). Si vous avez le moindre doute, n'hésitez pas à informer le syndic de votre projet.
Quels sont les travaux qui nécessitent une autorisation préalable ?
Chaque règlement de copropriété est différent, mais partez du principe que tous les travaux qui vont toucher aux parties communes, à l'aspect extérieur de l'immeuble voilà sa solidité devront obtenir au préalable une autorisation lors d'une assemblée générale. De même si vos travaux impliquent des changements de tuyaux (ce qui est souvent le cas quand on rénove sa cuisine sa salle de bain ou ses WC), le branchement sur une canalisation de l'immeuble impliquera également une autorisation préalable.
Si vous réalisez ces travaux sans vote en assemblée générale, vos travaux seront considérés comme illégaux et tout copropriétaire pourra agir pendant 10 ans pour annuler vos travaux et réclamer réparation s’il subit un préjudice !
Préparation et annonce des travaux
Même si cette démarche n'est pas obligatoire, informer ses voisins de la réalisation de travaux peut prévenir d'éventuels désagréments, et favoriser la bonne entente. Précisez à la fois de la nature des travaux, de la durée estimée, et excusez-vous par avance pour le bruit et la poussière éventuels.
Gardez en tête que même si vous prévenez vos voisins, il est essentiel de respecter le droit de votre voisinage. Le plus souvent, les communes mettent en place une règle concernant les horaires auxquels on a le droit de faire du bruit. Référez-vous à cette règle pour vos travaux.
Comme vous pouvez le constater, les travaux dans un appartement en copropriété nécessite une bonne organisation, il y a un respect des règles de voisinage, ainsi qu'une bonne connaissance des règles en vigueur. Si vous souhaitez vous faire accompagner dans le cadre de la rénovation de votre appartement, La Maison Des Travaux Grésivaudan est à votre disposition. Contactez Pierrick DORIOL et son équipe via notre formulaire ou au 06 75 20 51 68
A bientôt !